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Marques déposées par De La FABREGUE Pierre-Henri
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LE CLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLAN
De La FABREGUE Pierre-Henri

Numéro de dépôt :
1669274
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
31/05/2001

Présentation de la marque LE CLAN

Déposée le 31 mai 1991 par De La FABREGUE Pierre-Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est De La FABREGUE Pierre-Henri, domicilié(e) Domaine de Rombeau, 66600 RIVESALTES - France.

La marque LE CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLAN est expirée depuis le 31 mai 2001.

De La FABREGUE Pierre-Henri a également déposé les autres marques suivantes : ROMBEAU VILLAGE , ROMBEAU , HOREVINS , CREDIOR , VINHOTEL , MOULIN DE ROMBEAU , DOMAINE DE ROMBEAU


De La FABREGUE Pierre-Henri - Domaine de Rombeau, 66600 RIVESALTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Hotellerie, Restauration, séminaires, organisation de voyages ou séjours

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.